Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPAVET
Numéro de dépôt :
1502902
Date de dépôt :
12/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1998
Présentation de la marque COPAVET
Déposée le 12 décembre 1988 par C-VET LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COPAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAVET est expirée depuis le 12 décembre 1998.
C-VET LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21